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Règlement intérieur

Découvrez le règlement intérieur de l'auto-école à Alençon

Le règlement intérieur de Dominique Formation à Alençon a pour but de rendre le plus agréable possible le passage dans l’auto-école, pour le personnel, ainsi que pour les autres élèves et pour soi-même. En cas de non respect des règles suivantes, l’élève sera sanctionné. La sanction peut aller jusqu’à la résiliation du contrat et donc par le renvoi de l’auto-école.

Article 1 : Consignes incendie

 En cas d’incendie, suivre les indications fournies par les moniteurs présents dans les locaux.
L’alcool et les drogues sont interdits dans les locaux. Les moniteurs pourront en cas de doute annuler une leçon de conduite (non facturée), ou demander à l’élève de sortir des locaux de l’auto-école.
Il est interdit de fumer ou de vapoter dans les locaux de l’auto-école.

Article 2 : Accès à l'auto-école

L’auto-école est ouverte au public aux horaires de Code (affichés sur la porte d’entrée).
L’auto école ne laisse pas sa salle de Code en libre accès en dehors des heures de Code.

Article 3 : Passage d'examen

Pour le passage de l’examen théorique du Code de la route, l’élève se rend seul au centre d’examen.
Pour le passage des examens pratiques, l’élève se rend seul au centre d’examen mais sera accompagné d’un enseignant (en plus de l’inspecteur) durant le-dit examen.
Les élèves devront OBLIGATOIREMENT avoir réglé toutes les sommes dues avant le passage des examens.

Article 4 : Organisation des cours théoriques et pratiques

Entraînement au Code
La salle de Code est ouverte uniquement (sauf exception) aux horaires de Code.
Seuls les moniteurs sont habilités à utiliser le matériel vidéo.
Toute dégradation volontaire du matériel mis à disposition ou des locaux peut entraîner la résiliation du contrat.
L’entrainement au Code par internet doit être assidu, sous peine de se voir résilier son accès.
 
Cours de Code
Les cours théoriques auront lieux le jeudi entre 18h15 et 19h.
Les cours seront animés par un moniteur.
Les thèmes abordés seront liés à la législation de la conduite, la Sécurité routière, l’alcool, les drogues, la fatigue, les assurances…
 
Cours pratique
Une évaluation de départ sera faite pour tous les élèves.
Le livret d’apprentissage est obligatoire à chaque séance, sans quoi celle-ci peut être annulée, tout en restant due à l’élève.
Un retard de 15 min est toléré, au-delà, la séance est annulée, mais reste à la charge de l’élève.
L’auto-école peut aller chercher les élèves, mais le temps de parcours de l’auto-école jusqu’au lieu de rendez vous est pris sur le temps de conduite de l’élève sans prorata au niveau tarifaire.
Une leçon doit être annulée 24h ouvrée à l’avance, sinon et sans motif valable, celle-ci sera facturée.
Une leçon de conduite est composé de 50 min de cours de conduite (installation de l’élève, explication des objectifs, travail des objectifs…), de 5 min de bilan (remplissage de la fiche et du livret d’apprentissage, explication des points à améliorer) et 5 min de prise en charge au bureau (prise de rendez vous, règlement…).

Article 5 : Tenue vestimentaire pour les cours pratiques

En voiture, des chaussures plates sont obligatoires, il est interdit de conduire avec des talons, tongs ou pieds nus.
En deux-roues (moto, scooter) les gants, le casque sont obligatoires et doivent être homologués. Les chaussures doivent recouvrir la cheville. Un blouson de moto ou assez épais est également recommandé. Il est interdit de faire du deux-roues en t-shirt.

Article 6 : Assiduité des élèves

Les élèves doivent respecter les horaires de Code, sous peine de se voir refuser l’accès à la salle de Code.
Tout retard de plus de 15 minutes à une leçon de conduite entraînera son annulation. La leçon restera due.
En cas d’absences non justifiées répétées, des sanctions pourront être prises (voir l’article sur les sanctions).

Article 7 : Comportement des élèves

Les élèves doivent respecter les règles élémentaires de savoir-vivre, les enseignants, les autres élèves, ainsi que le matériel mis à disposition, et cela afin de rendre le plus agréable possible la formation.

Article 8 : Sanctions

Tous manquements aux règles citées ci-dessus, peuvent faire l’objet d’une sanction. Voici l’échelle des sanctions : avertissement oral, avertissement écrit, suspension provisoire, exclusion définitive. Découvrez le questionnaire de satisfaction.

Pour plus d'information contactez-nous

ou appelez-nous au 06 31 54 10 08

Dominique Formation